1. Contenu de l’offre Internet

L’auteur ne donne aucune garantie quant à l’actualité, l’exactitude et l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ces pages. L’auteur de ces pages ne saurait être tenu responsable de dommages matériels ou immatériels qui auraient été causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations mises à disposition et/ou d’informations erronées ou incomplètes, dans la mesure aucune faute intentionnelle ou résultant d’une négligence grave ne peut lui être imputée. Toutes les offres sont indicatives et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer une partie des pages ou la totalité de l’offre, ou d’en cesser temporairement ou définitivement la publication sans préavis.

2. Renvois et liens

En ce qui concerne les renvois directs ou indirects («liens») vers des sites tiers qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de l’auteur, sa responsabilité ne serait engagée que dans le cas où il aurait connaissance des contenus et qu’il serait techniquement possible et raisonnable d’attendre de lui qu’il en empêche l’utilisation en cas de contenus illégaux. L’auteur déclare expressément qu’il n’y avait pas de contenus illégaux décelables sur les pages concernées au moment de leur mise en lien. L’auteur ne détient aucune influence sur le design actuel ou futur, les contenus ou l’identité des auteurs des pages mises en lien. Il se distance par conséquent de tout contenu des pages mises en lien qui aurait été modifié après la mise en place du lien. Cette déclaration vaut pour tous les liens et renvois créés sur son offre Internet ainsi que pour toute inscription par des tiers dans des livres d’hôtes et listes de mailing mis en ligne par l’auteur. Tous les contenus illégaux, faux ou incomplets, et notamment tous les dommages pouvant résulter de l’utilisation ou de la non-utilisation d’informations proposées dans ces contenus, engagent la seule responsabilité du fournisseur de la page vers laquelle s’est effectuée le renvoi.

3. Droit d’auteur, droit de marque

L’auteur s’engage, dans toutes les publications, à respecter les droits d’auteur des objets utilisés (images, documents audio, vidéos et textes), à utiliser des objets qu’il a créés lui-même ou à recourir à des objets libres de droits. Tous les labels protégés et marques déposées mentionnés dans l’offre Internet, y compris le cas échéant par des tiers, sont soumis sans exception à la législation en vigueur sur les marques et aux droits de propriété de leurs titulaires enregistrés. La seule mention d’une marque ne permet pas de conclure que la marque n’est pas protégée par les droits de tiers! L’auteur de la page reste seul titulaire du droit d’auteur sur les objets publiés qu’il a élaborés lui-même. Toute reproduction ou utilisation de tels objets (images, documents audio, vidéos et textes) est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

L’utilisateur qui fait usage des possibilités, proposées dans le cadre de l’offre Internet, d’introduire des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses) le fait expressément sur une base volontaire. Toutes les données sont stockées sur notre serveur; celui-ci est inaccessible aux personnes externes. Facebook nous fournit vos données personnelles suivantes quand vous vous connectez à votre compte Facebook: prénom, nom, sexe, adresse e-mail, lien vers la page de votre profil et vers votre photo actuelle. Facebook reconnaît que vous êtes connecté à notre site. Vos données ne sont pas transmises à des tiers et sont supprimées sitôt qu’elles ne sont plus utilisées.

5. Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme un élément de l’offre Internet à partir de laquelle vous avez été dirigé vers les pages de ce site. Si certaines parties ou formulations de ce texte s’avéraient incomplètes ou ne devaient plus correspondre à la situation juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document ne s’en trouveraient nullement affectés.

6. Google Analytics

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